CONDITIONS
DE VENTE DE TIRAGES (2/3)
Conditions
de cession d'un tirage:
Un contrat de vente
sera sign� entre le collectionneur et l'auteur qui pr�cisera les
caract�ristiques du tirage et les conditions de vente. L'acquisition
d'un tirage exclut tout droit de reproduction de l'image. Conform�ment
aux dispositions de la loi du 1er juillet 1992 n�92-597 d�finissant
le code de la propri�t� intellectuelle et aux dispositions des diff�rents
Codes des usages: la cession d'un tirage original ne constitue pas
une autorisation de reproduction.
Prix de vente de tirages:
- 18/24 3000 F (458 €)
- 24/30 3500 F (534 €)
- 30/40 4000 F (610 €)
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