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CONDITIONS
DE VENTE DE TIRAGES (2/3)
Conditions
de cession d'un tirage:
Un contrat de vente
sera signé entre le collectionneur et l'auteur qui précisera les
caractéristiques du tirage et les conditions de vente. L'acquisition
d'un tirage exclut tout droit de reproduction de l'image. Conformément
aux dispositions de la loi du 1er juillet 1992 n°92-597 définissant
le code de la propriété intellectuelle et aux dispositions des différents
Codes des usages: la cession d'un tirage original ne constitue pas
une autorisation de reproduction.
Prix de vente de tirages:
- 18/24 3000 F (458 €)
- 24/30 3500 F (534 €)
- 30/40 4000 F (610 €)
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